ATEMs

Dans les secteurs forestiers de nombreux pays, les concessions forestières tournées vers l’exportation sont le modèle d’entreprise dominant, en particulier en Afrique centrale et de l’Ouest. Bien que ce type de concession ait clairement joué un rôle de longue date dans le développement de l’industrie forestière de ces régions, les opportunités qu’il offre sont limitées pour les communautés locales, et à ce jour, n’a pas contribué de manière significative à la richesse, à l’emploi et aux moyens d’existence de la plupart des communautés. La pérennité écologique et sociale de ces modèles est largement remise en cause. De plus, ces modèles ont érodé l’accès coutumier et les droits de propriété des communautés forestière et des peuples autochtones. Face à une tenure légale, des droits d’accès et des droits civils non-reconnus pour les communautés vivant à proximité des concessions forestières, la collecte de produits forestiers légitime pour la subsistance traditionnelle et pour les entreprises alternatives est difficile.


Des alternatives existent à ce modèle industriel tourné vers l’exportation. Cependant, leur propagation et leur développement ont été entravés par un manque de connaissance des alternatives existantes. Dans beaucoup d’endroits, les défenseurs de ces modèles tant des secteurs publics que privés, ont eu des difficultés à envisager des scénarios d’entreprise et de tenure alternatifs, en particulier ceux adaptés à leur économie, leur histoire, leur culture et leur société.


L’approche de RRI

RRI identifie, encourage et partage des modèles alternatifs de la propriété et de la gestion des forêts, connus comme Modèles Alternatifs de Tenure Foncière et d’Entreprises Forestières (ATEM en anglais). Ces modèles fournissent des orientations et des enseignements pour les décideurs, afin de les encourager à renforcer le régime foncier et les droits d'accès pour les communautés forestières, et pour créer une égalité des chances pour les petites et moyennes entreprises forestières, y compris les entreprises communautaires.


Activités en Afrique centrale et de l’Ouest

Etant donné la prédominance des concessions forestières tournées vers l’exportation en Afrique centrale et de l'Ouest, le travail de RRI pour faire connaître d'autres modèles s'oriente principalement sur ces deux régions.


Etudes de cas nationaux

Les chercheurs de la Coalition de RRI ont conduit des études de cas détaillées d’entreprises de sylviculture communautaire dans des contextes locaux. Les rapports ci-dessous résument les études de cas sur les ATEM dans cinq pays africains.

Activités de Comparaison Internationale

Certaines des meilleures études de modèles alternatifs d’usage foncier proviennent de pays qui mettent déjà en place ces pratiques. Le partage d’enseignements et d’expériences tirés de ces pays, illustre concrètement la viabilité d’options de gestion forestière moins connues, menant souvent à une meilleure compréhension et générant des idées de conception pour de futurs plans de gestion forestière.


RRI agit pour créer des réseaux de dirigeants communautaires qui peuvent apprendre d’expériences de pays étrangers et partager ces enseignements avec des groupes communautaires et des réseaux de la société civile dans leurs pays d’origine. RRI a aidé des leaders africains à réaliser des visites dans des forêts communautaires dans les hautes terres du Guatemala, dans des entreprises des Premières Nations en Colombie Britannique (Canada) et dans des coopératives forestières appartenant à des familles ou des communautés en Suède. Les participants à ces échanges ont produit des rapports pour présenter leurs expériences. Les rapports ci-dessous résument les études de cas sur les ATEM résultant de la comparaison internationale.

L’échange de connaissances et de pratiques entre nations africaines peut aussi apporter des idées supplémentaires. En 2010, RRI a publié un rapport qui s’appuie sur de nouvelles données, liées aux opportunités existantes pour une économie forestière plus diverse et plus équitable. Elles permettent d’équilibrer la conservation, la production et l’industrie du bois ainsi que la production, la récolte et la commercialisation de produits forestiers non-ligneux, et enfin les nouvelles entreprises éco-touristiques ou de services écologiques. Le rapport intitulé Petite échelle, grands impacts : Transformer la tenure forestière et l'industrie en Afrique centrale et de l'Ouest pour améliorer le développement durable, la croissance et la gouvernance soutient qu’une économie forestière revue doit réconcilier les demandes de croissance économique nationale et les besoins des communautés forestières et des populations marginalisées afin de demeurer pertinente.


Cette étude montre clairement que l’opportunité que représentent les ATEM repose sur un changement du mode de tenure, autorisant non seulement une réelle gouvernance locale et l’exercice solide des droits et de la tenure en matière de ressources forestières mais aussi un équilibre entre les multiples intérêts et diverses parties prenantes, grâce au pluralisme juridique et des régimes de la tenure imbriqués ou variés.