Analyse de la tenure

Les idées ont de l’importance et les études de cas peuvent influencer les décisions des responsables politiques. Des analyses globales et régionales opportunes et consistantes peuvent fournir des arguments solides et réfuter les idées reçues et les malentendus qui entourent les problématiques politiques qui sont capitales pour les forêts et les droits des populations locales.


La production d’analyses approfondies sur la tenure requiert des efforts considérables d’analystes spécialisés, la vérification par des experts nationaux, ainsi que des méthodes et des définitions standardisées. S’assurer que les données sont accessibles, pertinentes et régulièrement actualisées requiert une large diffusion auprès d’activistes, de chercheurs et de décideurs politiques bien informés.


L’approche de RRI

Des analyses rigoureuses, un engagement à développer des méthodes et des définitions standardisées et une vérification constante par des analystes et des experts spécialisés ont fait de RRI une ressource réputée et de premier ordre pour les données relatives à la tenure forestière. RRI mobilise et forme des analystes de la tenure qualifiés au niveau mondial, et travaille avec eux pour établir une plateforme de données dynamique et accessible sur la tenure.


Durant les six dernières années, le programme d’Analyse de la Tenure s’est attaché à développer des systèmes et des méthodologies pour suivre les évolutions de la tenure forestière, depuis des perspectives quantitatives et qualitatives, et à produire des rapports sur la progression mondiale des objectifs de RRI.


Approfondir les droits

Les recherches en cours de RRI s’orientent sur la mesure de l’approfondissement des droits de la tenure forestière dans les 33 pays les plus boisés du monde. Notre recherche évalue la législation foncière et forestière d’après l’ « ensemble des droits » inscrits dans la loi dont bénéficient les communautés forestières dont les droits sont reconnus. L’ensemble des droits comprend des droits individuels et communautaires à :

  • L’accès : le droit de pénétrer dans une forêt
  • Le prélèvement : le droit d’obtenir des ressources forestières
  • La gestion : le droit de réguler l’usage interne ou de transformer la ressource
  • L’exclusion : le droit de décider qui peut et qui ne peut pas utiliser la ressource
  • L’aliénation : le droit de vendre, de louer ou d’utiliser la terre en tant que garantie

Au regard des nombreux droits associés à la tenure, nous sommes en mesure de mieux comprendre ce que signifie la tenure sur le terrain et ses importantes variations entre pays et entre régions. Cette recherche va au-delà de la simple collecte de données sur la reconnaissance des droits, permettant de cartographier la répartition de l’ensemble des droits sur les ressources forestières détenus par les communautés et codifiés dans des lois et des réglementations juridiquement contraignantes dans les 30 pays sélectionnés.


Une fois achevée, cette recherche contribuera à la collecte de données sur les droits communautaires, à informer les communautés sur les droits qu’elles ont et à fournir des éléments de comparaison sur les régimes fonciers dans le monde.


Les premiers resultats provenant des 15 premiers pays analysés en Afrique, en Asie et en Amérique latine ont révélé que :

  • Tandis que 92% des régimes fonciers permettent aux communautés de récolter du bois pour leurs besoins de subsistance uniquement, seuls 30% interdisent la coupe à des fins commerciales.
  • Dans 64% des régimes de tenure, les communautés doivent respecter des plans de gestion et/ou posséder des autorisations de coupe.
  • Quatre des 15 pays (tous en Afrique) n’ont pas de procédures légales ou de compensations dans le cas où l’Etat s’approprie la terre.
  • La gamme des régimes fonciers étudiée en Amérique latine offre, en moyenne, l’ensemble de droits le plus complet pour les peuples autochtones et les communautés locales. L’Asie occupe la deuxième place pour les droits communautaires, suivie de l’Afrique.


En apprendre davantage sur la manière dont nous utilisons les résultats de notre programme d’Analyse de la Tenure